Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT MONT NOIR
Numéro de dépôt :
1609236
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2000
Présentation de la marque PETIT MONT NOIR
Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DIETETIQUE GALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT MONT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT MONT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MONT NOIR est expirée depuis le 14 août 2000.
SOCIETE DIETETIQUE GALLIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03